Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VERMEE CHARENTAISE
Numéro de dépôt :
921577
Date de dépôt :
26/04/1973
Lieu de dépôt :
Rochefort
Présentation de la marque VERMEE CHARENTAISE
Déposée le 26 avril 1973 par monsieur Chambreau (Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Rochefort), la marque française « VERMEE CHARENTAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VERMEE CHARENTAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921577.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 51 ans, la marque VERMEE CHARENTAISE est expirée depuis le 26 avril 1983.
Chambreau (Serge a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-455